Mentions Légales

Éditeur du site

Julien Moreau
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIREN : 100 362 813
SIRET : 100 362 813 00014
10 rue Cardelino
26700 Pierrelatte
France
Email : contact@julien-moreau.fr

Hébergeur

O2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site (textes, design, images, logos) est la propriété exclusive de Julien Moreau. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Logiciels open-source : Les plugins Piwigo (notamment Mosaic) sont distribués sous licence GPL v2. Consultez les dépôts GitHub pour les détails.

Prestations sur mesure : La propriété intellectuelle des livrables est définie dans chaque contrat/devis. Voir CGV – Section B.7 pour les termes généraux.

Responsabilité des liens externes

Ce site contient des liens vers des sites externes. Nous déclinons toute responsabilité pour :

  • Le contenu des sites externes liés
  • Les modifications ou suppressions de ces sites
  • Les problèmes techniques ou violations de droits sur ces sites

Conformité légale

Ce site respecte :

  • RGPD — Voir Politique de Confidentialité
  • CGV — Voir Conditions Générales de Vente (Licences + Prestations)
  • Code de la consommation — Droit de rétractation (licences), obligation de devis (prestations)
  • Accord de licence — Voir EULA (pour produits logiciels)
  • TVA non applicable — Micro-entreprise exonérée (article 293B du CGI)
  • Pas de cookies — Aucun suivi analytique ni marketing

Conditions d'accès

L'accès à ce site est gratuit. Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à toute personne qui :

  • Viole les présentes mentions légales
  • Tente une attaque (DDoS, injection SQL, etc.)
  • Abuse des ressources serveur

Contact

Pour toute question, réclamation ou signalement :

Dernière mise à jour : 13 mars 2026
Base légale : Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN 2004)